Mediaservices et X-Media, les propriétaires des sites allofmp3 et mp3sugar qui proposent de télécharger des oeuvres musicales appartenant au répertoire de maisons de disque, subissent les frondes des sociétés d’auteurs et de producteurs. Ces dernières contestent la violation permanente de leurs droits en Russie.
La SACEM et la SDRM qui en ce moment traquent sur Internet les contrefacteurs ont les yeux rivés vers la Russie. Elles viennent de saisir les tribunaux français afin que les sites russes cessent leurs activités illégales. Avant elle, la SCPP (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes) et la SNEP (Société Nationale de l’Edition Phonographique) avaient également porté plainte.
Aux Etats-Unis, la RIAA (Recording Industry Association of America) alertée par l’IFPI (International Federation of Phonographic Industry) et les Majors américaines, avait bloqué les transactions bancaires effectuées via Mastercard et Visa, mais en vain. Elle a ensuite réclamé devant les tribunaux, pas moins de 150.000 dollars par titre téléchargé aux responsables des sites. La somme est colossale et montre l’exaspération des organismes de copyright. Les autorités américaines sont même allées jusqu’à envisager de bloquer l’entrer de la Russie au sein de l’OMC (Oganisation Mondiale du Commerce).
Le droit russe un pied de nez au droit d’auteur
Ses sites profitent de la législation russe en matière de droit d’auteur et de droits voisin, si tant est que l’on puisse estimer qu’il en existe une. Le droit russe organise le paiement des droits d’auteur de deux façons. Les responsables de sites de vente de musique en ligne ont le choix entre contracter directement avec les maisons de disque étrangères, ou passer par la ROMS (Russian Organization for Multimedia and Digital System), la société russe des réseaux multimédias et numériques, qui se chargera de reverser les droits de licence. Mais le prix verser à la ROMS est tellement dérisoire qu’il encourage à choisir la deuxième option. Il semblerait, en effet, que le prix payé à la ROMS soit de 0,025 rouble (soit 0,0007 euros) dont seulement 0,15 (0,004 euros) pour le droit d’auteur. En somme des pacotilles !
Une concurrence déloyale
Allofmp3 et mp3sugar proposent non seulement de télécharger de la musique sans autorisation mais de surcroît pour un prix modique. Ils vendent la musique à des prix cassés, étant jusqu’à dix fois moins cher que les prix du marché ! Ainsi en 2005, le site allofmp3 était placé en Angleterre, à la deuxième place des sites de vente de musique mp3.
A côté de ces sites, Blogmusik et Radioblogclub qui proposaient une écoute en streaming (sans téléchargement), font figure d’enfants de choeur. En outre, Radioblogclub envisageait de verser une partie de ses bénéfices aux artistes.
La politique de la SACEM les a aujourd’hui conduit à migrer vers des horizons moins hostiles, et peut être plus dangereux pour le droit d’auteur. Souhaitons que cette nouvelle affaire rééquilibre les négociations entre Radioblogclub et la SACEM, et dirige vers un modèle économique adapté.
En attendant, le dialogue avec les responsables des sites russes risque d’être difficile. Espérons que le blocage des contenus de Blogmusik et de Radioblogclub ne les conduisent pas à migrer vers des paradis musicaux tel que la Russie.
